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En bref

La famille de la fin du Moyen Âge est une famille nombreuse. Son modèle est celui du noyau conjugal avec plusieurs enfants, jusqu'à huit ou dix. Cette famille "nucléaire" n'est pas plus stable que celle d'aujourd'hui, mais pour des raisons différentes : le divorce est interdit par l'Église, même si dans la haute aristocratie la séparation entre les époux existe dans les faits ; en général, c'est la mort qui sépare les familles. Le père décède souvent avant la mère, obligeant celle-ci à se remarier pour nourrir sa progéniture.
La plupart des enfants habitent donc avec un beau-père, parfois avec une belle-mère ou "marâtre". Eux-mêmes ne sont pas épargnés par la mort. Un enfant sur trois n'atteint pas l'âge de 5 ans, un sur deux seulement fête ses 20 ans…
Ce n'est qu'une moyenne : aux périodes fastes, les enfants survivent majoritairement ; à d'autres, comme pendant la Peste noire de 1348, ils décèdent presque tous. Malgré la fragilité de leur existence, qui rend toujours incertaine aux yeux des parents leur survie au-delà des premiers mois, les enfants sont désirés et entourés d'affection.

Histoire

C'est à Sybaris, en Grèce, qu’est retrouvé un texte similaire aux brevets, la « Loi de Sybaris », rendant publiques des recettes de cuisine mais en réservant expressément la paternité à leur inventeur. Ce texte datant du VIe siècle av. J.-C. est considéré comme le plus ancien régime de protection de propriété intellectuelle.

Le plus ancien brevet technique à vocation industrielle connu en Europe est délivré en 1421 à Florence à l'architecte et ingénieur Filippo Brunelleschi, pour un de ses nombreux appareils de levage destiné à la manutention de marchandises transportées par bateau4.

À la même époque, en 1469, la ville de Venise octroie à un assistant de Gutenberg, pour la durée de sa vie et à l'exclusion de tout autre, un brevet lui réservant le privilège d'imprimer par un système utilisant des caractères mobiles[réf. nécessaire].

Durant l'Ancien Régime, les rois de France accordent une certaine protection juridique aux innovations sous forme de lettres patentes réservant à l'inventeur le monopole de l'exploitation de leur invention5.

En 1791, le droit de propriété intellectuelle de l’inventeur est consacré par les constituants lors de la Révolution française et se traduit par le régime moderne des brevets, un an après les États-Unis6. Les patentes, au sens moderne du terme, sont introduites en droit français sous la Révolution par la loi du 7 janvier 1791, dont les décrets d'application, votés par l'assemblée nationale, sont fixés par la loi du 25 mai 1791. Le terme « brevet d'invention » se substitue alors à l'appellation « patente », laquelle désigne soit l'impôt que devra acquitter le bénéficiaire en application du décret d'Allarde (contribution des patentes), soit les patentes anglaises. Un dépôt général est créé sous le nom de Directoire des brevets d'invention, lesquels sont délivrés sous la surveillance et l'autorité du ministre de l'intérieur. Le demandeur d'un brevet doit en faire la demande auprès du secrétariat de son département. La réception des dépêches au directoire fait ensuite l'objet d'un procès-verbal. L'article 6 de ladite lue le brevet (anciennement patente) doit notamment comprendre la description précise ainsi que les illustrations annexées au procès-verbal. Ledit brevet est enfin scellé puis renvoyé au département du demandeur. L'article 1er de l'arrêté du Gouvernement du 27 septembre 1800 (5 vendémiaire de l'an IX) dispose enfin que les brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation sont délivrés tous les trois mois, et publiés au bulletin des lois.

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