Etymologie : du grec sun, avec, ensemble, et arkhê, pouvoir, commandement, autorité.

La synarchie désigne un système de gouvernement dans lequel le pouvoir est détenu simultanément et collégialement par plusieurs chefs à la fois. C'est, par exemple, le règne de plusieurs princes gouvernant les différentes parties d'un même empire.
Le synarque est celui qui appartient à un gouvernement synarchique.

Une forme théorique et utopique de gouvernement synarchique fut proposée par Joseph Alexandre Saint-Yves d'Alveydre (1842-1909) qui y voyait un moyen de réaliser une organisation pouvant empêcher les guerres en Europe. La synarchie, selon Saint-Yves d'Alveydre, est fondée sur la distinction entre le pouvoir et l'autorité : "L'Autorité proprement dite n'appartient jamais à la force. La politique en est essentiellement dépourvue. Pour rendre plus sensible la différence du Pouvoir et de l'Autorité, je prendrai pour milieu d'observation la Famille. Le père exerce le Pouvoir sur ses fils, la mère et le grand-père l'Autorité. Dès que cette dernière, tout intellectuelle, toute morale, emploie directement la force, soit dans la Famille, soit dans la Société, elle se perd en se confondant avec le Pouvoir."

Le terme de synarchie a été beaucoup employé à la fin des années 1930 et au début des années 1940, pour évoquer un complot supposé, cherchant à instaurer en France un gouvernement technocratique.

Plus généralement et par extension, une synarchie est une autorité ou une influence exercée par un ou plusieurs groupes de personnes.

Le Conseil constitutionnel,

Saisi par le Président du Sénat, sur la base de l'article 61 2e alinéa, de la Constitution, du texte de la loi relative à l'élection du Président de la République au suffrage universel direct et adoptée par le Peuple dans le référendum du 28 octobre 1962, aux fins d'appréciation de la conformité de ce texte à la Constitution ;

Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel ;

1. Considérant que la compétence du Conseil constitutionnel est strictement délimitée par la Constitution ainsi que par les dispositions de la loi organique du 7 novembre 1958 sur le Conseil constitutionnel prise pour l'application du titre VII de celle-ci ; que le Conseil ne saurait donc être appelé à se prononcer sur d'autres cas que ceux qui sont limitativement prévus par ces textes ;

2. Considérant que, si l'article 61 de la Constitution donne au Conseil constitutionnel mission d'apprécier la conformité à la Constitution des lois organiques et des lois ordinaires qui, respectivement, doivent ou peuvent être soumises à son examen, sans préciser si cette compétence s'étend à l'ensemble des textes de caractère législatif, qu'ils aient été adoptés par le peuple à la suite d'un référendum ou qu'ils aient été votés par le Parlement, ou si, au contraire, elle est limitée seulement à cette dernière catégorie, il résulte de l'esprit de la Constitution qui a fait du Conseil constitutionnel un organe régulateur de l'activité des pouvoirs publics que les lois que la Constitution a entendu viser dans son article 61 sont uniquement les lois votées par le Parlement et non point celles qui, adoptées par le Peuple à la suite d'un référendum, constituent l'expression directe de la souveraineté nationale ;

3. Considérant que cette interprétation résulte également des dispositions expresses de la Constitution et notamment de son article 60 qui détermine le rôle du Conseil constitutionnel en matière du référendum et de l'article 11 qui ne prévoit aucune formalité entre l'adoption d'un projet de loi par le peuple et sa promulgation par le Président de la République ;

4. Considérant, enfin, que cette même interprétation est encore expressément confirmée par les dispositions de l'article 17 de la loi organique susmentionnée du 7 novembre 1958 qui ne fait état que des « lois adoptées par le Parlement » ainsi que par celles de l'article 23 de ladite loi qui prévoit que « dans le cas où le Conseil constitutionnel déclare que la loi dont il est saisi contient une disposition contraire à la Constitution sans constater en même temps qu'elle est inséparable de l'ensemble de la loi, le Président de la République peut promulguer la loi à l'exception de cette disposition, soit demander aux Chambres une nouvelle lecture » ;

5. Considérant qu'il résulte de ce qui précède qu'aucune des dispositions de la Constitution ni de la loi organique précitée prise en vue de son application ne donne compétence au Conseil constitutionnel pour se prononcer sur la demande susvisée par laquelle le Président du Sénat lui a déféré aux fins d'appréciation de sa conformité à la Constitution le projet de loi adopté par le Peuple français par voie de référendum le 28 octobre 1962 ;

   Décide :

   Article premier :
   Le Conseil constitutionnel n'a pas compétence pour se prononcer sur la demande susvisée du Président du Sénat.

   Article 2 :
   La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

   Journal officiel du 7 novembre 1962, page 10778
   Recueil, p. 27
   ECLI : FR : CC : 1962 : 62.20.DC

Les Parisiens vont payer très cher leur grand rêve de démocratie sociale ; dans le sang, dans leur chair, mais aussi économiquement, socialement, politiquement et administrativement.

Le 28 mai 1871, l’épopée de la Commune de Paris s’achève dans les derniers combats sanglants du Père Lachaise. La répression Versaillaise n’a pas de limite. Sans compter les morts durant le siège prussien, les combattants tués sur les barricades, le nombre de fusillés durant la semaine sanglante, et après, qui auraient été de l’ordre de 20 à 30.000, sans aucune forme de procès ou après une condamnation expéditive par un tribunal de guerre des vainqueurs. 36.000 Communards ont été faits prisonniers, 4.500 ont été déportés en Nouvelle Calédonie d’après la loi spéciale du 23 mars 1872. 6.000 personnes ont échappé à la répression et sont parties en exil : 3.000 en Grande Bretagne, 1.500 en Belgique, 1.000 en Suisse et 500 aux États-Unis. Bref, entre 1872 et 1870, la capitale a perdu 180.000 habitants. Elle ne sera plus jamais l’épicentre des révolutions comme en 1789, 1830, 1848. D’autant que le prolétariat naissant, à la fin du XIXe et au début du XXe s’installera dans la proche banlieue, la « petite couronne » qui deviendra la « ceinture rouge ». Petit à petit la sociologie de Paris va changer, s’embourgeoisant de plus en plus.

Les combats, les bombardements des Versaillais et les incendies allumés par les Communards ont fait d’importants dégâts. Les reconstructeurs vont en profiter pour moderniser la capitale. Le palais d’Orsay est reconstruit en gare et l’ancien ministère des finances devient le palace Continental.

Punitions architecturales et administratives

Le 16 mai 1871, les Communards décident d’abattre la colonne Vendôme dédiée à la gloire des deux Napoléon. Les Versaillais accusent le peintre d’Ornans, Gustave Courbet, d’en être le responsable alors qu’il n’était même pas présent lors du vote de la direction de la Commune sur cette destruction. Il doit donc financer sur ses propres deniers cette reconstruction évaluée à 323.000 francs. Mais il n’en paiera que 12.000, mourant en exil en Suisse dès 1877.

Mais au niveau symbolique, il y a pire : la construction de la basilique du Sacré-Cœur de Montmartre dite de « vœu national » à l’emplacement même où les Parisiens avait caché cent canons pour qu’ils échappent aux Prussiens. Le parlement vote une loi le 24 juillet 1873 pour débuter sa construction afin d’expier les crimes des Communards. Lors de la pose de la première pierre, durant le discours officiel, le baron Hubert Rohault de Fleury (1828-1910), un petit peintre animalier, réactionnaire, clérical et monarchiste parle des Communards comme « des énergumènes avinés hostiles à toute idée religieuse ». La reconstruction va coûter 46 millions de francs et ne s’achèvera qu’en 1923. Au début des travaux ce sont des prisonniers communards qui serviront de terrassiers.

Le statut de la capitale va aussi subir des modifications. La municipalité unique est supprimée en octobre 1795. Avec la loi du 17 février 1800, Paris passe sous tutelle préfectorale. Elle est dirigée conjointement par le préfet de la Seine et le préfet de police. Alors qu’en 1859, toutes les communes de France sont dirigées par des maires élus par leurs conseils municipaux, eux-mêmes élus par les citoyens hommes, Paris reste sous tutelle du pouvoir. Les maires des 12 puis 20 arrondissements sont nommés par les deux préfets.

La Commune va rétablir la démocratie municipale par un décret du 7 septembre 1870, seulement trois jours après la proclamation de la République sur les ruines de l’Empire vaincu. Le 26 mars 1871 une Commune de 90 membres est élue par tous les Parisiens, hommes et femmes. La loi du 14 avril 1871 reconstitue le Conseil municipal de Paris fort de 80 membres. Dès leur victoire, les Versaillais abolissent l’œuvre constitutionnelle de la Commune. Paris retourne à son statut quo ante jusqu’à la loi du 31 décembre 1975 et l’élection au suffrage universel du maire de Paris aux municipales du 25 mars 1977 (Jacques Chirac). Les fantômes des Communards ont donc plané sur la capitale pendant plus d’un siècle. Preuve que la peur fut grande et longue chez les possédants.

la Commune (18 mars-27 mai 1871)

Tentative à implications révolutionnaires, faite par les ouvriers à Paris après l'insurrection du 18 mars 1871, pour assurer, dans un cadre municipal et sans recours à l'État, la gestion des affaires publiques.

1. Le contexte

Cette insurrection prend naissance dans cette ville du travail qu'est devenu Paris en pleine croissance démographique (en 1866, sur 1 799 980 habitants, 57 % vivent du travail industriel et 12 % du travail commercial). Un mouvement ouvrier de plus en plus virulent se forme, des grèves se succèdent, manifestant la prise de conscience de la classe ouvrière, qui a obtenu en 1864 la reconnaissance du droit de grève. Parallèlement, à Londres, la Ire Internationale est créée. La guerre franco-allemande éclate en juillet 1870 : les désastres militaires s'accumulent du côté français, et, le 4 septembre, la république est proclamée sous la poussée populaire. Le gouvernement de la Défense nationale qui est formé a pour mission de continuer la guerre et déclare « qu'il ne cédera pas un pouce de notre territoire ».

Très vite, cette république bourgeoise (composée entre autres du général Trochu, de Jules Favre et de Jules Ferry) est accusée de trahison par la population parisienne, qui, depuis le 19 septembre, subit avec héroïsme les conditions d'un siège de plus en plus difficile et qui réclame, en outre, des succès militaires.

2. De la résistance aux Prussiens à l'élection de la Commune

Dans chaque arrondissement se constituent des comités de vigilance, bientôt chapeautés par un comité central pour aider le gouvernement et mobiliser toutes les forces de la nation. L'affrontement entre la république bourgeoise et le peuple armé au sein de la Garde nationale se dessine rapidement.

Dès octobre 1870, l'élection d'une Commune est demandée par la population. Après l'échec de Buzenval (19 janvier), les gardes nationaux réclament le 22 la guerre à outrance. Peu après la signature de l'armistice le 28, les forts sont occupés, l'enceinte fortifiée de Paris désarmée, 200 millions de francs sont versés à la Prusse en quinze jours.

Dans l'Assemblée nationale élue (8 février), les représentants conservateurs de la province (majoritaires), qui désirent la paix, s'opposent aux élus parisiens à majorité républicaine. Les députés, qui siègent à Bordeaux, prennent alors une série de mesures pour mater la ville révolutionnaire (suppression des 30 sous accordés aux gardes nationaux, suppression des moratoires concernant les loyers et les effets de commerce, qui touchent les ouvriers, les artisans et le petit commerce). Outre ces mesures, le transfert de l'Assemblée non à Paris mais à Versailles et l'entrée des Prussiens dans la capitale exaspèrent les Parisiens.

Thiers, dans la nuit du 17 au 18 mars, décide de désarmer la ville afin de la purger de « tous les rouges » en s'emparant des 227 canons regroupés à Montmartre et à Belleville (ils avaient été ramenés par les gardes nationaux du Ranelagh, des Champs-Élysées… avant l'entrée des Prussiens dans la capitale). Mais le 88e de ligne ne parvient pas à prendre les canons à Montmartre et, entouré par les gardes nationaux et la foule, pactise avec les Parisiens et désarme les officiers. Le général Lecomte, qui avait ordonné de tirer sur la foule, et le général Thomas sont fusillés.

Thiers, refusant toute négociation, donne l'ordre d'évacuer la ville et se réfugie à Versailles afin de ne pas se trouver prisonnier. Le Comité central de la Garde nationale siège alors à l'Hôtel de Ville et prépare les élections fixées au 22 mars. Il invite la France à « jeter les bases d'une république avec toutes ses conséquences et qui fermera pour toujours l'ère des invasions et des guerres civiles ». En attendant les élections, le Comité central de la Garde nationale, soutenu par l'Association internationale des travailleurs, les clubs et comités d'arrondissement et la fédération des chambres syndicales, agit comme un gouvernement.

Le 26 mars 1871, les élections municipales (qui ont été repoussées de quelques jours) s'accomplissent dans la légalité, les maires y ayant consenti. Le Conseil communal, élu par 229 167 votants sur 485 569 (soit environ 50 % d'abstention), est mis en place à l'Hôtel de Ville le 28 mars sous le nom de Commune de Paris et reçoit les pouvoirs du Comité central.

Sur 85 membres, 15 du « parti des maires » refusent de siéger. Les 70 membres restants sont idéologiquement très opposés et se répartissent en plusieurs groupes : les blanquistes (9), partisans de l'action directe (→ Charles Ferré, Raoul Rigault) ; les jacobins (→ Charles Delescluze, Gambon, Miot, Félix Pyat), qui veulent faire de Paris l'élément moteur du gouvernement de la France. La majorité est complétée par les révolutionnaires indépendants (Clément). Quant à la minorité ouvrière, composée d'internationaux militants (17 membres, dont Varlin, Frankel), elle s'inspire de Marx et Proudhon. Le reste est indécis et comprend quelques personnalités comme Courbet, Zéphirin Camélinat, Gustave Flourens.

Très vite le clivage entre la tendance majoritaire et minoritaire se produit. Si tous veulent consolider la république et consacrer l'autonomie absolue de la Commune de Paris, les uns veulent que cette dernière dirige dictatorialement la France comme en 1793, les autres qu'elle s'intègre à cette fédération des communes de France dans laquelle doit se dissoudre l'État.

3. L'action de la Commune
   3.1. Les commissions

Cette diversité d'opinions, qui s'ajoute à la dualité des pouvoirs entre le Comité central de la Garde nationale maintenu après les élections et le Conseil général de la Commune, contribue à diminuer l'efficacité de la Commune. Alors que des mouvements communalistes éclatent à Lyon (4 septembre), Saint-Étienne, au Creusot, à Limoges, Narbonne, Toulouse et surtout Marseille sous l'impulsion de Gaston Crémieux (fin mars-début avril 1871), mais sont rapidement réprimés par le gouvernement, Paris essaie de s'organiser militairement et politiquement. Dès le 29 mars, le Conseil de la Commune met sur pied neuf commissions, qui sont autant de véritables ministères, couronnées par une Commission exécutive qui devait jouer le rôle d'un véritable gouvernement à partir du 21 avril.

3.2. L'œuvre sociale de la Commune

C'est dans le domaine du travail que la Commune manifeste sa volonté de donner un caractère social à son entreprise et fait œuvre de précurseur. Elle nomme un marxiste, Léo Frankel, à la commission du Travail, de l'Industrie et des Échanges. Pour défendre les intérêts de la petite bourgeoisie et de la classe ouvrière, un certain nombre de mesures à caractère social sont prises : moratoire des effets de commerce et des loyers, abolition du travail de nuit des ouvriers boulangers, abolition des amendes et des retenues sur les salaires, suppression des bureaux de placement, enfin adoption de la journée de 10 heures. Il s'agit d'organiser le travail et d'en donner à ceux qui n'en ont pas. Aux Finances, la Commune a placé François Jourde, comptable d'une honnêteté scrupuleuse qui reculera devant la nationalisation de la Banque de France, « n'osant toucher à la fortune de la France ».

3.3. L'instruction laïque, obligatoire et gratuite

Dans le domaine de l'enseignement, la Commune agit avec vigueur. La commission de l'Enseignement, dirigée par Édouard Vaillant, met en place une œuvre essentiellement laïque, obligatoire et gratuite, liée à l'attitude anticléricale de la Commune (suppression du budget des cultes et séparation des Églises et de l'État, transformation en propriété nationale des biens de mainmorte appartenant aux congrégations). Les municipalités sont invitées à créer des écoles professionnelles pour des jeunes filles, amorçant une réforme de l'enseignement primaire et professionnel.

4. La réaction du gouvernement et l'écrasement de la Commune
   4.1. Versaillais contre communards

Très vite, cependant, l'effort de la Commune est absorbé par la lutte contre les forces de Thiers. Regroupées du 10 au 25 mai au camp de Satory et renforcées de soldats et d'officiers de l'armée de Mac-Mahon libérés par les Allemands et dotés d'une bonne artillerie, celles-ci comptent 130 000 hommes.

Après plusieurs échecs militaires (le fort d'Issy a failli tomber aux mains des versaillais), la Commune décide de créer un Comité de salut public (1er mai, renouvelé le 9 mai). Elle est en état d'infériorité du fait de l'incompétence des délégués à la Guerre (→ Cluseret, Rossel, Delescluze), de l'indiscipline et de l'insuffisance des combattants : la Commune ne réussit à en mobilier qu'entre 20 000 et 30 000).

Les troupes versaillaises place de la ConcordeUne rue à Paris en mai 1871 ou La Commune

Les versaillais resserrent leur pression et s'emparent des forts de Vanves (13 mai) et d'Issy (8 mai) avant de pénétrer dans Paris par la porte de Saint-Cloud le 21 mai. Les troupes versaillaises gagnent le centre de la capitale, dont les rues se couvrent de barricades, défendues quartier par quartier, sous la direction d'un membre du Comité central, tandis que les Tuileries, l'Hôtel de Ville et la Cour des comptes sont la proie des flammes.

4.2. Une impitoyable répression

Paris et ses ruines : l'Hôtel de Ville après l'incendie de la Commune en 1871Affiche de propagande

Aux massacres des Parisiens par les troupes de Thiers, les communards répondent en fusillant 52 otages, dont Monseigneur Darboy, archevêque de Paris. Le 27 mai, les derniers combats se déroulent au cimetière du Père-Lachaise, où 200 communards se sont rentranchés. À court de munitions, ces derniers se défendent à l'arme blanche mais sont vaincus par les versaillais qui achèvent les blessés et fusillent les derniers survivants contre le mur de l'enceinte, devenu depuis le mur des Fédérés. On appellera la semaine du 21 au 28 mai la « semaine sanglante ». Les jours suivants, les cours martiales continuent à condamner à mort.

Le mur des FédérésFédérés fusillés pendant la Commune de 1871

Du 3 avril au 31 mai, on estime entre 20 000 et 30 000 le nombre de Parisiens tués au combat ou exécutés (les versaillais ont perdu environ 1 millier d'hommes). Le gouvernement fait procéder à 40 000 arrestations environ, et les poursuites dureront jusqu'en 1874. Les 26 conseils de guerre prononceront 13 450 condamnations, dont 268 à mort (23 condamnés seront exécutés, dont Ferré et Rossel), les autres aux travaux forcés et à la déportation dans les bagnes de Nouvelle-Calédonie. Des milliers de vaincus doivent s'exiler. L'amnistie votée en 1880 ramènera en France les derniers survivants.

Si la dure répression qui s'est abattue sur les communards prive le mouvement ouvrier de ses chefs, l'influence de la Commune devait être considérable. Karl Marx en fit le symbole du soulèvement contre la bourgeoisie.